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administrative et des coûts pour les pourvoiries, sans toutefois présenter un gain significatif de revenu pour le parc national. Ainsi, les seuls coûts…

atténuer le coût du projet par année (récurrents) (1) 1,6 0 0,7 0 Total des coûts pour les entreprises Revenu supplémentaire pour les entreprises 0 0…

atténuer le coût du projet par année (récurrents) Total des coûts pour les entreprises 23 750 $ 0 $ Revenu supplémentaire pour les entreprises Participation…

administrative et des coûts pour les pourvoiries, sans toutefois présenter un gain significatif de revenu pour le parc national. Ainsi, les seuls coûts…

Québec, le 19 mars 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-842 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

Service d’analyse des drogues de Santé Canada dans l’enveloppe prévue à cette fin pour qu’elle lui soit acheminée; − avise, dans les 30 jours de la saisie,…

de nature technique 2023-05-18 1721302 Renouvellement annuel du soutien SIEBEL d'ORACLE. * ORACLE CANADA ULC Mississauga 264 501,20 $ 264 501,20 $…

correspond à un dossier créé entre le 28 août 2023 et le 30 juin 2024, et dont le traitement a été amorcé durant cette période. Une plainte ou un signalement…

Québec, le 9 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-850 Bonjour, Nous donnons suite à votre…

PTI; • Philosophie de gestion, macrostructure : réflexions des directeurs généraux; • Dossier cartographique; • Dossier communication; • Délimitation des…