Résultats de recherche

indirectement à cette diversité relèverait du racisme ou d’une pensée réactionnaire assimilable au registre de l’extrême droite et que cela rend toute action…

ts et les fournisseurs de matériaux et de services. Le gestionnaire du projet doit compléter le registre de ces informations et faire rapport au…

I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-12-18 404024-01 Notification légale du Régistre foncier DÉLIVRO Québec 31 878,00 $ 0 52 903,14 $…

obligatoirement un croquis conformément aux règles sur le croquis? Non. Lorsqu’il existe un croquis au Registre foncier du Québec et qu’il réfère au numéro…

; − autoriser le Ministère à vérifier le cadre de gestion de l’organisme, incluant les livres, registres et autres documents afférents; − autoriser les…

rapportent; autoriser le Ministère à vérifier le cadre de gestion de l’organisme, incluant les livres, registres et autres documents afférents; autoriser les…

représentants du Ministère à vérifier le cadre de gestion de l’organisme, incluant les livres, registres et autres documents afférents; − autoriser les…

de paiement du salaire du coordonnateur du mécanisme de concertation; toute pièce justificative, registre, livre comptable ou renseignement permettant de…

administrative du Ministère comprend par ailleurs le Sous-ministériat des services de justice, des registres et de la transformation. Celui-ci est composé de…

au MSP; ◼ un rapport statistique des interventions effectuées; ◼ toute pièce justificative, tout registre, tout livre comptable ou tout renseignement…