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Mon mandat de protection - Guide et formulaire

pdf 6,47 Mo form_broc_mandat.pdf

ance_6: Date_naissance_8: Date_naissance_10: Adresse_telephone_courriel_6: Adresse_telephone_courriel_8: Adresse_telephone_courriel_10: Lien_avec_mandant_6:…

Mise à jour : 9 mars 2026

RA-INRS_2023_H2-Naturel_Inventaire-des-Secteurs-Partie-1_Sud-du-Quebec.pdf

pdf 8,04 Mo RA-INRS_2023_H2-Naturel_Inventaire-des-Secteurs-Partie-1_Sud-du-Quebec.pdf

surface ; DST#8 865-888 m, gaz en surface 109 DST#8 (865-888 m) 1981-08-25 (rapport de fin de forage) 1981-08-24 (rapport d’analyse) 25/08 Sortie DST#6 ;…

Mise à jour : 12 juin 2024

2402023-414 - Document

pdf 18,94 Mo 2402023-414-document-3.pdf

St-Laurent 236 8 Lanaudière 20 8 Lanaudière 210 9 Saguenay-Lac St-Jean 19 9 Saguenay-Lac St-Jean 194 10 Gaspésie 13 10 Chaudière-Appalaches 165 11…

Mise à jour : 14 mars 2024

Plan d'action du développement durable 2016-2020

pdf 432 Ko PL_dev_durable_mj_2021-2022.pdf

émissions de GES Objectif 8.1 Améliorer l’efficacité énergétique Objectif 8.2 Optimiser la production d’énergies renouvelables au bénéfice de l’ensemble de…

Mise à jour : 5 juillet 2021

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme de mesures temporaires relatives à certains services de procréation assistée requis à des fins de fécondation in vitro en raison de la pandémie de la COVID-19 confié à

pdf 233 Ko 2022-1536_memoire.pdf

sont entrées en vigueur le 15 novembre 2021 par décret (décret 1407-2021 du 3 novembre 2021). Celles-ci visent principalement à prévoir que les services de…

Mise à jour : 18 novembre 2022

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les formulaires de bail obligatoires et sur les mentions de l'avis au nouveau locataire

pdf 357 Ko reglement_formulaires_bail_obligatoires_air.pdf

d’une information complète et à jour à même le formulaire de bail utilisé et à rendre l’usage de celui-ci plus convivial. 3 TABLE DES MATIERES 1. DÉFINITION…

Mise à jour : 27 juillet 2021

Précisions sur la mesure d’allègement fiscal relative au jugement sur la loi RRSM pour les organismes municipaux concernés

pdf 492 Ko TXT_precisions_allegement_fiscal_rrsm.pdf

leur rente. Une modification des dispositions des régimes impliqués est donc requise pour que ceux-ci tiennent compte de la remise en état des modalités…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Correspondances relatives à l'évolution des effectifs et aux grandes réalisations du ministère - BSM-2025-005403

pdf 1,62 Mo DAI_no_BSM-2025-005403.pdf

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après nommée « Loi sur l’accès »), nous avons…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Montants versés aux témoins collaborateurs de justice

pdf 442 Ko Reponse_demande_acces_2324-163_DPCP.pdf

des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A- 2.1), ci-après « Loi sur l’accès » le DPCP donne partiellement…

Mise à jour : 6 février 2024

Liste des organismes dont la demande de subvention a été refusée ou acceptée dans le cadre du programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP), pour l’année 2024-2025.

pdf 540 Ko 25-335_Diffusion.pdf

cation.gouv.qc.ca%7C5049eb985a184ef7297408ddd91c3cf5%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638905438256126648%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJFbXB0eU1hcGki…

Mise à jour : 24 octobre 2025

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Plan d'action du développement durable 2016-2020

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Programme de mesures temporaires relatives à certains services de procréation assistée requis à des fins de fécondation in vitro en raison de la pandémie de la COVID-19 confié à

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les formulaires de bail obligatoires et sur les mentions de l'avis au nouveau locataire

Précisions sur la mesure d’allègement fiscal relative au jugement sur la loi RRSM pour les organismes municipaux concernés

Correspondances relatives à l'évolution des effectifs et aux grandes réalisations du ministère - BSM-2025-005403

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