Résultats de la recherche
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Guide destié aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contacts
pdf 329 Ko PAFIRS-Guide_octroi_contrat_OBNL_COOP.pdf
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Mémoire sur le financement des universités
pdf 1,71 Mo Memoire-SCCC-UQO.pdf
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2023-192 – Une copie des demandes de financement fait par la ville de Beauceville entre 2021 et 2023 pour le lot autrefois désigné sous le numéro de cadastre 3 487 681, aujourd'hui sous le cadastre 6 502 412. Les réponses du MAMH concernant ces dema
pdf 5,60 Mo DAI_2023-192_demandes_financement_beauceville.pdf
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La recherche auprès des Premières Nations au Québec : perspective du Protocole de recherche des Premières Nations au Québec et au Labrador
pdf 2,02 Mo 11h15-25oct_C2-NGros-Louis_JECER2019.pdf
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Analyse d'impact réglementaire
pdf 279 Ko AUTFR_69_Analyse_sanctions.pdf
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Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contacts
pdf 329 Ko PSISRPE-guide-octroi-contrat-OBNL-COOP.pdf
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Guide destiné aux organismes à but non lucratif (OBNL) et aux coopératives pour l'adjudication des contacts dans le cadre du PSISRSES
pdf 329 Ko PSISRSES-guide-octroi-contrat-OBNL.pdf
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La révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Le rôle de la valeur locative
pdf 106 Ko FOR_DemandeRevisionValLocative_FR.pdf
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La révision administrative en matière d’évaluation foncière municipale – Le rôle d’évaluation foncière
pdf 445 Ko FOR_demande_revision_role_evaluation_fonciere.pdf
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