Résultats de recherche

Tous les volets Le formulaire de demande d’aide financière dûment rempli et signé. Volet 1 Le gabarit « Plan d’affaires » dûment rempli. Volet 2 Le document…

artisans et les quatre fonctions qu’ils remplissent : la recherche et la création, la production, la commercialisation et la diffusion. Même si les artisans …

reçoit, par toute personne, pendant la prestation des SGEE. La RSGE dont l’offre de services ne remplit pas chacune des conditions énumérées ci-dessus ne…

à titre de conjoint accompagnateur n'est donc pas considérée, même si le conjoint accompagnateur remplit les autres conditions réglementaires du PEQ. -…

Enfance Famille Le guichet unique tel que nous le connaissons existe depuis 2014. Malgré le fait qu’il remplit le mandat qu’on lui a donné, les critiques…

1. DOCUMENTS CONTRACTUELS Le contrat est constitué des documents suivants : 1. le contrat dûment rempli et signé par les deux parties ainsi que les avenants…

n de tout délai, lorsque les délais prévus pour remplir une obligation expirent un jour non juridique, cette obligation pourra être valablement remplie le…

et aux services des agences permettra aux organismes de stabiliser leurs équipes de travail, de remplir leurs devoirs de supervision de la formation continue…

pas nécessairement son acceptation. Si ma demande d’aide financière est acceptée, je m’engage à remplir les fiches de résultats nécessaires à l’analyse des…

Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration Renseignements généraux Qui doit remplir cette déclaration ? Toutes les personnes incluses…