Résultats de recherche

mémoire. Santé Québec constituerait et maintiendrait à jour, à partir des registres locaux des incidents et accidents, le registre national des incidents et…

Colomb, Moisson Québec, la SOPFEU, L’Armée du Salut, etc. Chaque organisme doit être immatriculé au Registre des entreprises du Québec (REQ) ou être…

fixes du fleuve Saint-Laurent et à la gigue. Ces nouveaux éléments patrimoniaux ont été ajoutés au Registre du patrimoine culturel du Québec. Visuel créé…

salariales Annexe H Article 21 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance Annexe K Registre des accidents du travail (article 280 LATMP)…

15760 Désamiantage et registre d'amiante 5 381 45 Améliorations majeures aux bâtiments ## 00-70-010 Allocations normalisées pour les réfections 39 VRAI 40…

minimiser l'entrée et sortie fréquente de ces derniers. Système de ventilation Veiller à ce que les registres de ventilation ne soient pas obstrués par…

les propositions réglementaires et l’information pertinente conformément au paragraphe 2 dans le Registre de réglementation; b) le Québec publie toutes les…

consensus sectoriel. • Les compétences attestées à des individus seront gardées en mémoire, dans un registre géré par Emploi-Québec et la Commission des…

et ses autres conditions de travail. Le secrétaire assiste aux séances du comité. Il tient les registres et a la garde des archives et documents du comité.…

d'offrir une traduction en anglais. 12 Le MIDI tient un registre des OBNL avec lesquelles il a signé une entente (voir le site Internet du MIDI). Ce reg…