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équipements 0 0 Dépenses en ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses,…

O._58 AFFICHAGE PUBLIC ET PUBLICITÉ COMMERCIALE GUILLAUME ROUSSEAU (007) MODIFIER L’ARTICLE 58 DE LA CHARTE DE LA LANGUE FRANÇAISE : « 58. L’AFFICHAGE PUBLIC…

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5 Un programme d’études 2 4 Les étapes réalisées (2020-2021) Consultation publique ● En ligne ● > 28 000 répondants ● 8 thèmes Consultations particulières…

Groupe ou instance consultée Période de consultation Moyen de consultation Commentaires reçus Modifications apportées au PAS Communautés autochtones Début 20…

l'information versée au fichier Un employé du ministèreLa personne concernée XX Organisme : SAAQ (consultation publique) Un autre organismeX…

lien avec la récupération du bois du feu no 256. 4.4 Consultation publique Les secteurs visés par ce plan ont fait partie de la consultation publique qui…

D’ATHÉNA SERVICES FAMILIAUX. Mémoire du Bouclier d’Athena Services familiaux à la suite de la consultation publique sur le thème de la violence conjugale…

(LA VIGILE) DÉPOSÉ AU COMITÉ CONSULTATIF SUR LA RÉALITÉ POLICIÈRE Le Réseau d’accueil des agents et agentes de la paix (La Vigile) désire d’abord remercier…