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passée de 692 $ à 987 $. Dans les deux cas, les analyses permettent de confirmer qu’il existe un écart entre l’augmentation réelle et l’augmentation…

à ces infrastructures pour la population. Section 2 : Volets du Programme 3. Le Programme comporte deux volets : 3.1. Volet 1 ─ Infrastructures sportives et…

2C-350 Élévateurs ÉLÉVATEUR TYPE 1 À AIR 2 MÉCANIQUE 3 ÉLECTRIQUE À 2 POTEAUX 4 À 4 POTEAUX CAPACITÉ TYPE NBRE kg 2 2 2002 ANNÉE 1 1 3500 1998 Élévateur 2…

garante de sens et source d’incertitudes pour l’adulte. Une démarche en deux temps Le projet s’incarne dans une démarche en deux temps, chacun mettant…

territoires du Canada (ci-après, PL112), a été présenté à l’Assemblée nationale. Ce projet de loi comporte deux volets. Le premier volet porte sur le…

souhaiteraient y assister en présence ou en mode virtuel. CONSULTATION OBLIGATOIRE DES ÉLÈVES 1. Consulter les élèves par différents moyens : courriel,…

professionnel au sens du Code des professions de signaler un cas de maltraitance; • Possibilité de lever le secret professionnel lorsqu’il y a risque sérieux…

on et de son renouvellement. Les deux nouvelles formalités, dont le coût annuel est estimé à 33 690 $, pourraient toucher 7631 entreprises. Lors de l’ajout…

variable de genre à deux catégories est nécessaire pour protéger la confidentialité des réponses fournies. Les personnes de la catégorie « personnes non…

............................................ 13 Tableau 4 : Lacs ayant un rendement naturel plus élevé que la moyenne des lacs de superficie comparable…