Résultats de recherche

de dollars) Période d’implantation Coûts par année (récurrents) Coûts directs liés à la conformité aux règles — — Coûts liés aux formalités administratives —…

des populations - Activités de suivi et d’acquisition de connaissances - Effets liés à l’aménagement forestier - Effets liés aux changements climatiques -…

reçue à ce titre. Cette obligation n’a pas pour effet d’empêcher un membre du Comité représentant ou lié à un groupe d’intérêt particulier de le consulter ni…

administratif des dossiers liés aux planifications stratégiques des ministères et organismes dans l’appareil gouvernemental et conséquemment un retard dans…

voirie, de construction ou réfection d’infrastructures requises au schéma de couverture de risques ou liées à la gestion des matières résiduelles. Il est…

plan d’action a-t-il été conçu en tenant compte des recommandations de l’agrément ou encore est-il lié à des enjeux particuliers de votre organisme à l’heure…

énoncées dans les règles budgétaires. 3 L’allocation vise à aider le prestataire à financer les frais liés aux éléments suivants : i. La gestion du dossier…

nordique SPN Rapport sur l’état des connaissances sur les enjeux sociaux, environnementaux et économiques liés à l’implantation d’une infrastructure de…

que l’usage des contenants réutilisables ou à forte valeur de recyclage, et à financer les besoins liés à la gestion de ces matières. 2. Pouvoir exercé La…

activités, les organismes municipaux ont intérêt à insérer des clauses pénales dans les contrats les liant avec les cocontractants, puisque plusieurs de…