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  • Liste des engagements financiers du FLCD transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Septembre 2024

    pdf 53 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Sept_2024_FLCD.pdf

    FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 1 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits et dépenses des portefeuilles

    pdf 9,85 Mo 3_Credits_depenses_portefeuilles.pdf

    dans le cadre du Plan Nord - - - - - - - Financement de la Stratégie d'action jeunesse - - - - - - - Financement de la stratégie du Défi de…

    Mise à jour : 25 mars 2025

  • Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances (FLDC) - Avril 2025

    pdf 271 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Avril_2025_FLCD.pdf

    E FINANCES - FLCD SECTEUR 786 PAGE 1 DE 30 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI…

    Mise à jour : 30 juin 2025

  • Liste des engagements financiers - Juillet 2024

    pdf 819 Ko 2024-07_MSSS.pdf

    (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Paiement effectué au Fonds des biens et des services (MESS) pour l'ensemble des services offerts. Journées de santé…

    Mise à jour : 10 janvier 2025

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Montréal

    pdf 535 Ko PLA_montreal.pdf

    volonté d’aller toujours plus loin pour mettre de l’avant des solutions efficaces afin de maximiser le bien-être ainsi que le sentiment d’appartenance de…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Carnet d’apprentissage - Boulanger

    pdf 1,51 Mo CARAPP_boulanger.pdf

    équipements et l’aire de travail. Nettoyage minutieux : - des balances, ____ - des pétrins, ____ - des surfaces de travail, ____ - du plancher, ____ - des…

    Mise à jour : 30 novembre 2023

  • Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits - FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX

    pdf 6,59 Mo plan-action-social.pdf

    émoire d’en cr ie r 1er extrait, p. 4 – tiré du prologue du recueil Bleuets et Abricots, Mémoire d’encrier, Montréal, 2016 (modifié par l’auteure) 2e…

    Mise à jour : 24 octobre 2025

  • Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits - FAIRE PLUS, FAIRE MIEUX

    pdf 6,59 Mo plan-action-social.pdf

    émoire d’en cr ie r 1er extrait, p. 4 – tiré du prologue du recueil Bleuets et Abricots, Mémoire d’encrier, Montréal, 2016 (modifié par l’auteure) 2e…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Recours et sanctions en cas de contravention aux règlements d'urbanisme

    /habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/recours-sanctions-contravention-reglements-urbanisme

    prendre les mesures nécessaires pour préserver la valeur patrimoniale de son bien cité; faire une intervention sur une bien patrimonial cité ou sur un immeuble situé dans un site patrimonial cité…

    Mise à jour : 10 mai 2024

  • Plan stratégique 2019-2023 du ministère de la Sécurité publique

    /gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/plan-strategique-2019-2023-ministere-securite-publique

    cherchent à éviter — ou à réduire la probabilité — que des phénomènes d’origine naturelle ou certains accidents portent atteinte à la sécurité des citoyens et qu’ils causent des dommages aux biens,…

    Mise à jour : 8 juillet 2025

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