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Factures concernant les funérailles de M. Jean-Pierre Ferland et de M. René Angélil, libellées au nom du gouvernement du Québec ou de ses organismes

pdf 14,21 Mo DA-Factures-funerailles-Jean-Pierre-Ferland-Rene-Angelil-MRIF-20241004-005.pdf

les termes et conditions. {eSignDate1} Signature Date 2024-05-15 16:49 Page 1 of 1 2024-05-15 DOCS_VF.pdf Docs1_biffé 1-Lyne Allard_musicienne_850.00…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège.

pdf 1,38 Mo 24-245_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 13 septembre 2024

indice-qualite-habitat-sittelle-poitrine-rousse.doc

doc 128 Ko indice-qualite-habitat-sittelle-poitrine-rousse.doc

PAGE [image: image1.png] Doc. tech. 92/6 MODÈLE D'INDICE DE QUALITÉ DE L'HABITAT POUR LA SITTELLE À POITRINE ROUSSE (Sitta canadensis) AU QUÉBEC par Stéphane…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 817 Ko GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

ec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cs/L-0.3 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/R-26.2.01 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/R-26.2.01…

Mise à jour : 30 mai 2024

Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

pdf 553 Ko outils_urbanisme_developpement_durable.pdf

17. [http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/ARR_VM_FR/MEDIA/DOCUMENTS/PPU-QUARTIER- DES-SPECTACLES.PDF]. http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Données d’aides financières de la révèle agricole

pdf 276 Ko DO_demande_acces_2024-11-27-010_MAPAQ.pdf

moins un membre se qualifiant à titre de relève agricole. MAPAQ, décembre 2024 02_TR_2024-11-27-010CAV DOC_2024-11-27-010

Mise à jour : 23 décembre 2024

Formulaire de demande de révision - Initiative ministérielle AgroPerformance 2025-2027

pdf 766 Ko FO_formulaire-demande-revision-AgroPerformance_MAPAQ.pdf

@mapaq.gouv.qc.ca Nom_demandeur: NIM: Titre_projet: No_dossier: Personne_contact: Revision: Liste_doc: Date_communication: Date_demande_revision: …

Mise à jour : 10 décembre 2025

Distances d’éloignement à respecter lors de l’entreposage de pesticides par les entreprises de vente

pdf 207 Ko distances-entreposage-pesticides-entreprises-vente.pdf

exigences d’entreposage pour le lieu d’entreposage certifié. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/P-9.3,%20r.%201 Page 2 de 2 DÉFINITIONS Cours d’eau…

Mise à jour : 2 mars 2026

Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015

pdf 11,70 Mo 24-789_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 14 avril 2025

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

pdf 817 Ko 24-814_Diffusion.pdf

yOtherLang(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest=…

Mise à jour : 26 mai 2025

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Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

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