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  • Note de service - Planification des activités publiques

    pdf 1,51 Mo 202409-23_DE.pdf

    , l’hébergement lié à la réalisation d’activités d’exploitation des ressources, tels un camp de piégeage, un camp forestier ou minier. 4 Texte des lignes…

    Mise à jour : 26 septembre 2024

  • Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2021 - Unité d'aménagement 064-52

    pdf 4,16 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2021_UA064-52_MFFP.pdf

    et ; le processus de planification forestière; les opérations et les chemins forestiers sur ou à piégeage, bail de villégiature, lac, etc.); l publique de…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Sommet économique régional – Groupe de travail – Premières Nations

    pdf 0,92 Mo rapport_premieres_nations.pdf

    d’activités étroitement rattachées à une parcelle de territoire. Les activités de chasse, de pêche et de piégeage se trouvent dans ces deux dernières…

    Mise à jour : 30 juillet 2024

  • c:\oursnoir\docword\iqhours.doc

    doc 354 Ko GM_indice-qualite-habitat-ours-noir_MFFP.doc

    milieu ouvert comprise dans la bordure des 200 premiers mètres 9 1. INTRODUCTION La chasse et le piégeage de l'ours noir (Ursus americanus) connaissent un…

    Mise à jour : 15 février 2023

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2002-2003

    pdf 1,14 Mo debourses-2002-2003.pdf

    conjoint de chasse, pêche et piégeage Type de développement : Général SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC 268 Destinataire : Comité conjoint de…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Rapport annuel de gestion 2022-2023

    pdf 4,66 Mo RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

    la villégiature, la chasse et la pêche, ainsi que par les Autochtones pour des activités comme le piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales. Le…

    Mise à jour : 25 septembre 2024

  • Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

    pdf 608 Ko 2024-2022-2023-2024_air.pdf

    devant être exemptées des interdictions du Règlement. Le Comité conjoint de chasse, de pêche et de piégeage, de même que les communautés autochtones ont…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Changements apportés par la mise à jour 2018 du MEFQ

    xlsx 42 Ko changements_MEFQ_2020.xlsx

    Remplacement de l'illustration du bloc *98 - Répartitions fiscales 4A-115 x Chapitre 6 — Camps de piégeage 6.3.3. Remplacement de l'illustration du bloc…

    Mise à jour : 17 août 2020

  • Version administrative du Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (RAMHHS)

    pdf 187 Ko reglement-milieux-hhs-va.pdf

    à ne pas créer d’ornières; 2° la circulation requise pour une activité de chasse, de pêche ou de piégeage pratiquée conformément à la loi; 3° la circulation…

    Mise à jour : 5 janvier 2022

  • Version administrative du Règlement sur les activités dans des milieux humides, hydriques et sensibles (RAMHHS)

    pdf 187 Ko reglement-milieux-hhs-va.pdf

    à ne pas créer d’ornières; 2° la circulation requise pour une activité de chasse, de pêche ou de piégeage pratiquée conformément à la loi; 3° la circulation…

    Mise à jour : 5 janvier 2022

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