Résultats de la recherche
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Programme d'aide au développement des infrastructures culturelles
/culture/aide-financiere/immobilisations/aide-developpement-infrastructures-culturelles/programme-aide-developpement-infrastructures-culturelles
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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026
pdf 832 Ko Guide-PART-2025-2026.pdf
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Guide d'utilisation du formulaire de demande finale et de reddition de comptes - Programme d'ententes en patrimoine
pdf 580 Ko GU-utilisateur-demande-finale-pep-25-58.pdf
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Programme de soutien financier aux services de surveillance d’élèves handicapés âgés de 12 à 21 ans - Cadre normatif 2025-2028
pdf 572 Ko programme-surveillanceeleveshandicapes.pdf
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Demande d’obtenir copie des documents contenant la ventilation détaillée des subventions versées dans le cadre du programme Soutien à l'action bénévole (SAB) par différents parlementaires.
pdf 1,76 Mo AI_M20263707_Demande_Copie_DOC_Ventilation_SUBV_SAB.pdf
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TABLEAU DES DÉPENSES ADMISSIBLES AU PROGRAMME MUNICIPAL EN PRÉSERVATION ET RESTAURATION DU PATRIMOINE
pdf 258 Ko Tableau-depenses-admissibles-sous-volet-4.1.pdf
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Règles et normes - Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure
pdf 466 Ko PSISRPE-regles-normes.pdf
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Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet Aménagements résilients – Guide du programme
pdf 675 Ko Guide_PRAFI_amenagements_resilients.pdf
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Programme d'hébergement temporaire et d'aide à la recherche de logement - Cadre normatif
pdf 376 Ko PHTARL-Normes.pdf
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Programme d'hébergement temporaire et d'aide à la recherche de logement - Cadre normatif
pdf 376 Ko PHTARL-Normes.pdf
