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Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2,61 Mo 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

Budget de dépenses 2026-2027 23 La variation du budget de dépenses 2026-2027 par rapport à la dépense probable 2025-2026 s’explique principalement par des…

Mise à jour : 18 mars 2026

Land and administrative contexte PAFIT - Outaouais

pdf 557 Ko DS_Contexte_PAFIT_R07_ang.pdf

they are applicable, any regulatory standards they replace, and the mechanisms for ensuring their application. The Minister specifies, in the plan, from…

Mise à jour : 22 août 2024

Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ

pdf 1,26 Mo 6_Entente-nationale-finale-signee-CSQ.pdf

Un ajustement salarial pourrait s’appliquer selon les modalités suivantes: 1. Au 31 mars 2026, chaque taux et chaque échelle6 de traitement en vigueur le 30…

Mise à jour : 1 août 2025

Fonds de financement pour les établissements hôteliers

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/fonds-de-financement-pour-les-etablissements-hoteliers

doivent respecter les conditions suivantes : Être inscrite sur le site BonjourQuébec.com , si cela s’applique, à l’exception des projets en démarrage; Opérer au Québec; Présenter un potentiel de…

Mise à jour : 8 mai 2025

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15,02 Mo 25-564_Diffusion.pdf

Annexe_2025-2026_CSSGS Annexe_2025-2026_CSSH Annexe_2025-2026_CSSHBO Annexe_2025-2026_CSSHC Annexe_2025-2026_CSSHL Annexe_2025-2026_CSSHR Annexe_2025-2026…

Mise à jour : 27 janvier 2026

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

pdf 0,92 Mo GUI_delegataire_frr_2_avril_2025.pdf

dépenses Commentaires 1er avril 2025 au 31 mars 2026 30 juin 2026 Entre le 1er janvier et le 28 février 2026 Première reddition de comptes 1er avril 2026 au…

Mise à jour : 30 mars 2026

Public accounts 2015-2016 - Volume 1

pdf 2,67 Mo CPTEN_vol1-2015-2016.pdf

particular from a decline of $17 million due to the lower costs associated with legal aid and the application of Chapter III of the Act respecting legal aid…

Mise à jour : 7 septembre 2021

Programme Relève et mise en valeur de la faune – Régional (RMVF) 2026-2027 – Cadre normatif

pdf 608 Ko cadre-normatif-releve-mise-valeur-faune.pdf

Mise à jour : 10 mars 2026

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

pdf 4,90 Mo 25-747_Diffusion.pdf

plein air 183 252,9 6. Régimes de retraite 1 598 965,7 TOTAL 2025-2026 19 829 661,6 Mesures du Budget 2025-2026 154 800,0 GRAND TOTAL 2025-2026 19 984 461,6…

Mise à jour : 16 février 2026

Cadre normatif du Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration 2024-2026

pdf 0,98 Mo NORM_PASI_2024_2026.pdf

T ET DE SOUTIEN À L’INTÉGRATION | 1 PROGRAMME D’ACCOMPAGNEMENT ET DE SOUTIEN À L’INTÉGRATION 2024-2026 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de…

Mise à jour : 22 août 2024

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

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Entente portant sur les clauses nationales des Centres de la petite enfance pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2028 – CSQ

Fonds de financement pour les établissements hôteliers

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

Public accounts 2015-2016 - Volume 1

Programme Relève et mise en valeur de la faune – Régional (RMVF) 2026-2027 – Cadre normatif

Entre le 15 octobre 2025 et le 8 février 2026, toutes les communications, lettres ou directives transmises aux Centres de services scolaires (CSS) et aux Commissions scolaires (CS) du Québec contenant des informations, des précisions ou des directives

Cadre normatif du Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration 2024-2026

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