Résultats de la recherche
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Budget 2019-2020 - Plan budgétaire
pdf 2,29 Mo Budget1920_PlanBudgetaire.pdf
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Portrail de la population carcérale liée à un groupe menaçant la sécurité - avril 2024 à mars 2025
pdf 1,01 Mo portrait_population_carcerale_groupe_menacant_securite.pdf
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Liste des engagements financiers - Mars 2024
pdf 1,00 Mo 2024-03_MSSS.pdf
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2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda
pdf 8,35 Mo DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf
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Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances
pdf 4,43 Mo MINFR_RAG2024-2025.pdf
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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public
pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf
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Révision des taux du salaire minimum au 1er mai 2025 - Analyse d'impact réglementaire
pdf 0,95 Mo 2025-0007_air.pdf
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Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux
pdf 792 Ko romaeu-consultation-2025-11-19-ouvrages-municipaux-assainissement-eaux-usees-va.pdf
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Together for the socio-economic development of indigenous communities - Indigenous initiatives fund IV
pdf 7,76 Mo FIA_IV_paper.pdf
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Règlement sur la qualité de l’eau potable : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualité de l’eau potable publié à la Gazette officielle du Québec le 19
pdf 1,31 Mo rqep-consultation-2025-11-19-qualite-eau-potable-va.pdf
