Résultats de recherche

technologique et réglementaire. L’AIA Canada a également participé, à l’automne 2025, à la consultation publique sur les seuils d’immigration permanente pour…

Automne 2022 2. Hiver 2023 Le processus de consultation et de validation 3.2 Les étapes réalisées (2020) • En ligne • > 28 000 répondants • 8 thèmes Consulta…

Forêts 4 3.7 Consultation publique L’article 61 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier édicte ceci : « Un plan spécial n’a pas à être…

Finances (MFQ), le MAPAQ et Hydro-Québec. En plus des récentes consultations ayant mené à la publication du PEV, un exercice de consultations virtuelles a…

organisations terrain pour la consultation; le Collectif Récolte (OBNL financé par projets), comme bien d’autres, n’a pas de ressources pour participer à des…

résultats Groupe ou instance consulté Période de consultation Moyen de consultation Commentaires reçus Modifications apportées au PAS Communautés autochtones…

entreprises ont été éliminés ? X 6.7 Consultation des parties prenantes sur les hypothèses de calcul de coûts et d’économies Oui Non Est-ce que le processus…

449. 5.8 Consultation publique L’article 61 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier prévoit ceci : « Un plan spécial n’a pas à être…

population en général de mieux connaître le registre et son accessibilité; − La tenue d’une consultation publique portant notamment sur la recherche par noms…

de fournir des commentaires de qualité dans une période de consultation très restreinte, il semble que le processus de consultation publique soit…