Résultats de la recherche
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape-commission-viens-2023.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2023
pdf 3,39 Mo rapport-etape_commission-viens-2023.pdf
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Calepin du commerce extérieur du Québec – Édition Hiver 2026
pdf 3,37 Mo calepin_commerce_exterieur.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
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RFA 2023-2024 - Baie-Comeau
pdf 1,09 Mo RFA2324_BAI.pdf
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RFA 2023-2024 - Ahuntsic
pdf 468 Ko RFA2324_AHU.pdf
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Mémoire concernant le Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 166 Ko allegement_fardeau_administratif_memoire.pdf
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ALLIANCES POUR LA SOLIDARITÉ 2024-2029 - Guide en soutien au déploiement
pdf 811 Ko GUI_Alliance_PLP4_2024-2029.pdf
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Plan d’action concerté pour prévenir et contrer l’intimidation et la cyberintimidation 2025-2030. Le respect, une valeur à partager.
pdf 3,57 Mo plan-action-intimidation-2025.pdf
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Formulaire de présentation de projet 2026-2027 – Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse
pdf 1,49 Mo FO_PAFIJ_2026-2027_demande.pdf
