Résultats de recherche

rangées les trousses d’urgence et connaître les procédures qui s’y rattachent; savoir où est rangé le registre des accidents; savoir qui sont les secouristes…

d'offrir une traduction en anglais. 12 Le MIDI tient un registre des OBNL avec lesquelles il a signé une entente (voir le site Internet du MIDI). Ce reg…

https://www.environnement.gouv.qc.ca/changementsclimatiques/engagement- quebec.asp MELCC. (2021). Registre des émissions de gaz à effet de serre pour l’année…

supérieurs, intermédiaires et le personnel du service de police, en vérifiant les rapports, les registres et les données disponibles sous toutes formes; ►…

l’aide financière qui lui a été octroyée. De plus, il doit conserver tous les documents, comptes et registres relatifs à l’aide financière accordée pendant…

transparence et la responsabilité en matière d’influence étrangère, qui obligera à enregistrer dans un registre public tout arrangement au titre duquel une…

d’harmoniser les données, d’en faciliter la compréhension et l’interprétation ainsi que de constituer un registre pour l’ensemble du Québec. Les organismes…

ns reçues. Inscription des données métrologiques selon les pratiques courantes de l’entreprise (registre, carnet, etc.). PRÉCISIONS SUR L’ÉLÉMENT C DE LA…

information system, solution, or business service that may cover development, acquisition, or registration; the replacement of an information system; the…

contre les inondations afin, notamment, d’accroître la protection des personnes et des biens. Un registre public des ouvrages de protection contre les…