Résultats de recherche

annuels de baux de location d'espace Du 1er avril 2020 au 31 mars 2021 Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Usage de…

bâtir des collectivités fortes, et assurer que les montants liés aux ententes récentes concernant le Fonds canadien pour les infrastructures liées au…

l’élément est intrinsèquement lié à une structure (s’il s’agit d’un bien meuble) ou à un milieu de vie (s’il s’agit d’un immeuble ou d’un toponyme)? Si…

pas couverts par la garantie de l’appareil ou que cette garantie est expirée. Le paiement des coûts liés à la réparation d’un appareil (ordinateur ou…

récurrents) Années subséquentes (coûts récurrents par année) • Coûts directs liés à la conformité aux normes 0 $ 0 $ • Coûts liés aux formalités…

coûts et les autres dépenses suivants : 1. liés à la négociation du contrat de services entre l’avocat et le membre de la famille de la personne décédée; 2. …

(Québec) G2J 0B9 350,00 $ Soutien aux études : Formation d’un employé dont le domaine d’études est lié à la mission et aux orientations du ministère…

_____________ Réévaluation médicale dans le cadre d’une tutelle 077-DGSP-2024-12 4 5. Diagnostics liés à l’inaptitude Précisez le type et la gravité, s’il y…

sous-volet les projets suivants : • les planifications liées à la production, à la transformation, à la vente et à la prestation de services liés au cannabis…

permettant aux autorités de l’organisme public de faire des choix éclairés au regard de tous les risques liés aux systèmes d’IAG. En fonction des cas d’usage…