Résultats de recherche

d’un autre organisme et lui ont été transmis à titre purement informatif; ont été créés dans le but de permettre à un autre organisme de prendre une…

l’objectif de protection du paysage n’est pas atteint en forêt brûlée. Le maintien des autres dispositions de l’article 8 sera respecté selon le résultat des…

27 41 13 5 Programme de formation x 11 x 11 7 x x Université-premier cycle 8 x x x x x x x Total 31 35 57 63 71 34 40 63 30 8 Note importante : Comme mesure…

récolte ................................... 8 Tableau 7 – Matière ligneuse affectée par groupes d’essences ou par essences ..................................…

Solde antérieur (8 455) (8 455,0) (8 455,0) (8 455,0) (11,3) 07 08 Juillet 1,50% 1,50% (8 455,0) 1 188,7 (7 266,3) (9,7) 08 09 1,50% 3,00% (8 455,0) 1 188,7…

GPS |_| Autres |_| Latitude ou nord : Longitude ou est : Projection : MTM |_| UTM |_| Feuillet cartographique : Zone ou fuseau : Système de référence…

dotations note 40 41 Investi en immobilisations note (8 939 796) (8 242 616) (8 939 796) (8 242 616) 41 42 Total solde de fonds 11 225 896 7 376 018 (8 939…

d’évaluations environnementales stratégiques (EES) sur la filière des hydrocarbures (l’une globale et l’autre propre à l’île d’Anticosti) ainsi que la…

adhérents qui répondent à l’un ou l’autre des critères énumérés à la section B - RENONCIATION AU RÉGIME UNIQUE D’ASSURANCE TRAITEMENT. C. P. 3000 Lévis…

50% 80,50% 46,1 1 854,9 21 567,8 21 407,9 0,2 28 29 6,50% 87,00% 163,3 1 855,0 23 422,8 3 401,9 24 809,8 3,37000% (2,0) 29 30 Juin 6,50% 93,50% 280,4 1 854,8…