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de droits d’émission de gaz à effet de serre (SPEDE) Transports Programmes – Roulez vert – Transportez vert – Écocamionnage – Programme d’aide…

mobilier (B) A-B-D 70-074 Actualisation de programmes et nouveaux programmes-équipements 05 06 12 13 A-B-D 70-075 Actualisation de programmes et nouveaux pro…

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souvenirs des évènements. Programme Témoin Enfant (PTE) : Ce programme s’adresse aux témoins mineurs devant témoigner dans le cadre d’un dossier lié à un…

mise à jour programme 58 59 96012 mise à jour programme 59 60 96011 mise à jour programme 60 61 96010 mise à jour programme 61 62 94009 mise à jour programme…

24-25 25-26 Total Contrat négocié Programme partenarial formation et innovation Le programme permet d’investir dans l’équipement et le matériel de formation…

ANNEXE A PROGRAMME Programme d’aide financière pour les sentiers et les sites de pratique d’activités physiques de plein air CHAPITRE I : OBJECTIFS ET…

papier ou électronique contenant des renseignements prescrits. 17 Programme de compensation financière Revenu Québec mettra en place un programme de…

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