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Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 733 Ko proxenetisme_fins_commerciales.pdf

l’achat de services sexuels et d’en restreindre l’offre en interdisant une série de comportements destinés à faire la promotion et à tirer avantage de…

Mise à jour : 18 février 2022

Rapport Comité Modernisation – Hébergement tourisme Québec – Février 2020

pdf 351 Ko RA-rapport-hebergement.pdf

contribuables, les exploitants, établis et émergents, l’État, et le positionnement du Québec comme une destination touristique de premier plan. Guillaume…

Mise à jour : 17 mars 2020

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 731 Ko etat_situation_proxenetisme_2021.pdf

l’achat de services sexuels et d’en restreindre l’offre en interdisant une série de comportements destinés à faire la promotion et à tirer avantage de…

Mise à jour : 31 janvier 2022

RF2007_mrc_cld_cas_exemple_consolidation_2008.xls

xls 901 Ko RF2007_mrc_cld_cas_exemple_consolidation_2008.xls

ACTIFS NON FINANCIERS Immobilisations corporelles (note 11) 10 14,436,932 14,488,657 Propriétés destinées à la revente (note 8) 11 Stocks de fournitures…

Mise à jour : 4 novembre 2016

Portrait régional du Nord-du-Québec – Recensement de 2021

pdf 1,79 Mo PR_Recensement_NDQ_2021.pdf

trois principales régions de destination, 2006-2007 à 2021-2022. Entrants Sortants Solde Taux net 1ere région de destination 2e région de destination 3e…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - services éducatifs et d'enseignement, cinémas, arts de la scène et activités de captation de spectacles

pdf 59 Ko services_educatifs_enseignement_cinemas_arts_scene_activites_captation_spectacles_memoire.pdf

certaines de ces mesures et, dans une perspective de déconfinement, de permettre la reprise de services destinés à certaines clientèles en formation générale…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023.

pdf 801 Ko 23-640_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 15 mars 2024

La boîte à outils – Répertoire des ressources pertinentes aux démarches de revitalisation

pdf 3,34 Mo repertoire_ressources_demarches_revitalisation.pdf

tiennent dans l’ancienne école, dont des expositions, des formations et des ateliers saisonniers destinés aux enfants. Ce projet culturel a donné un nouveau…

Mise à jour : 28 mars 2011

Memoire-US.pdf

pdf 853 Ko Memoire-US.pdf

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Mise à jour : 5 juillet 2023

Rapport d'examen de plainte

pdf 330 Ko Rapport_5125-14-004.pdf

académique et professionnelle équitable des qualifications (diplôme, acquis, certificats, etc.). Il est destiné à décrire la nature, le niveau, le contexte,…

Mise à jour : 4 mars 2025

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Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - services éducatifs et d'enseignement, cinémas, arts de la scène et activités de captation de spectacles

Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023.

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