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Mémoire concernant le projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandémie de la C

pdf 69 Ko regimes_complementaires_retraite_covid_memoire.pdf

de l’exigence d’une cotisation minimale Pour les régimes à cotisation déterminée, l’Agence du revenu du Canada (ARC) impose une cotisation minimale de…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Rapport annuel d'activités; rérégion des Vastes-Contrées,

pdf 1,26 Mo RAA_Region_02_Des_Vastes-Contrees.pdf

traitement neutre et impartial. Dans les dossiers courants, j’entends la plupart du temps les parents et la direction d’école à plus d’une reprise. Dans les …

Mise à jour : 28 février 2025

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pdf 215 Ko DIR_V3-08_2019_Delai_Prescrit_Un_An_FIN.pdf

l’article 141 (1), les personnes réfugiées au Canada ont la possibilité, dans l’année qui suit leur arrivée au pays, de présenter une demande pour faire…

Mise à jour : 25 juillet 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Ko AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

ion- miniere/commission-geologique-canada…

Mise à jour : 12 février 2026

Analyse d'impart réglementaire du Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 613 Ko 2025-0193_air.pdf

ion- miniere/commission-geologique-canada…

Mise à jour : 24 mars 2026

AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

pdf 569 Ko AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

ion- miniere/commission-geologique-canada…

Mise à jour : 16 février 2026

Déclaration d’un candidat exerçant la profession d’enseignant au préscolaire, au primaire ou au secondaire

pdf 543 Ko FO_Declaration_enseignant_A0527IF.pdf

connaissance de la déclaration qui suit, puis la remplir, la signer, joindre l’original à votre dossier et en garder un exemplaire. Déclaration Je, ,…

Mise à jour : 30 septembre 2022

engagements_financiers_mars_2023.pdf

pdf 4,03 Mo engagements_financiers_mars_2023.pdf

Étui pour bâton télescopique Monadnock * Distribution Élite Canada inc. Delson 98 740,00 $ 98 740,00 $ 98 740,00 $ Montréal 11811100 Canada Inc. Montréal 135…

Mise à jour : 28 septembre 2023

Plan stratégique 2019-2023 - 3e édition - Mise à jour : décembre 2021

pdf 2,30 Mo plan-strategique-2019-2023-3eEdition.pdf

maintenant les SGEE à tenir un dossier éducatif de l’enfant qui permettra aux éducatrices ou aux éducateurs et aux parents de mieux suivre le développement…

Mise à jour : 18 février 2022

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

pdf 638 Ko biodiversite_urbanisation_chap_8.pdf

Rocher Percé ; Refuge d’oiseaux de Nicolet. Agence Parcs Canada (Environnement Canada) Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada Aire…

Mise à jour : 15 décembre 2010

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

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Déclaration d’un candidat exerçant la profession d’enseignant au préscolaire, au primaire ou au secondaire

engagements_financiers_mars_2023.pdf

Plan stratégique 2019-2023 - 3e édition - Mise à jour : décembre 2021

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Chapitre 8, annexes, glossaire et bibliographie

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