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Contexte légal et administratif pour la région de la Chaudière-Appalaches

pdf 2,52 Mo DS_Contexte_PAFIT_R12_MRNF.pdf

FFP.pdf?1651167867 https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/planification-forestiere/participer https://www.montmagny.…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport d’évaluation du Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE)

pdf 836 Ko Programme-soutien-developpement-excellence-rapport-evaluation.pdf

https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_web/documents/loisir-sport/Politique-FR-v18_sans-bouge3.pdf https://www.education.gouv.qc.ca/fileadmin/site_w…

Mise à jour : 20 août 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024

pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf

C-26) https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/E-20.1?langCont=fr https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26 https://www.legisquebec.gou…

Mise à jour : 13 février 2024

Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

pdf 11,67 Mo 24-463_Diffusion.pdf

http://www.mels.gouv.qc.ca/sections/programmeFormation/secondaire2/index.asp?page=domaines1 http://www.mels.gouv.qc.ca/sections/programmeFormation/secondaire…

Mise à jour : 22 novembre 2024

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

pdf 15,47 Mo 25-20_Diffusion.pdf

(%22se:34%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/A-23.1?&digest= http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showDoc/cs/E-18?&digest= http://www.legis…

Mise à jour : 24 juillet 2025

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3,19 Mo 25-359_Diffusion.pdf

gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-65.1 https://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_client/lois_et_reglements/LoisAnnuelles/fr/2022/2022C18F.PDF…

Mise à jour : 21 octobre 2025

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 733 Ko proxenetisme_fins_commerciales.pdf

transnationale organisée. International, il a été signé en 2000 par le Canada. Voir : https://www.unodc.org/unodc/fr/treaties/CTOC/) Proxénétisme et…

Mise à jour : 18 février 2022

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

pdf 731 Ko etat_situation_proxenetisme_2021.pdf

transnationale organisée. International, il a été signé en 2000 par le Canada. Voir : https://www.unodc.org/unodc/fr/treaties/CTOC/) Proxénétisme et…

Mise à jour : 31 janvier 2022

Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

pdf 848 Ko Projets-apprentissage-accru-milieu-travail-rapport-evaluation.pdf

de/govet/en/75724.php https://www.managementdelaformation.fr/gestion-de-la-formation/2018/02/07/formation-professionnelle-en-allemagne-comment-ca-marche/…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,92 Mo 2023-0009-0010_air.pdf

frais) Formulaire : www.environnement.gouv.qc.ca/formulaires/renseignements.asp Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Pour obtenir un exemplaire du…

Mise à jour : 24 avril 2023

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Une copie des recueils de textes d'élèves Pouvoir des mots, publiés par le ministère de l'Éducation, et qui regroupent les meilleurs textes de l'épreuve unique de français de 5e secondaire. Si disponibles, j'aimerais les recueils de 1997 à 2024.

Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

Proxénétisme et exploitation sexuelle à des fins commerciales

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Évaluation des projets d’apprentissage accru en milieu de travail

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

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