Résultats de recherche

sur le prix sera limité. 4. Consultation des parties prenantes Le Ministère a travaillé en collaboration avec Recyc-Québec sur le Règlement. De plus, une con…

on du chemin de fer Québec Central entre Vallée-Jonction et Thetford Mines SÉANCE D’INFORMATION PUBLIQUE À THETFORD MINES 12 septembre 2023 • Contexte •…

échanges courriels entre les employés de votre organisme, abordant les questions relatives à la publication du nouveau Plan d’action gouvernemental de lutte…

des impacts sur l’environnement. Ces projets sont assujettis à une audience publique menée par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE); 2…

Stratégie. Au cours de l’été, les participants aux laboratoires d’innovation publique seront rencontrés à nouveau. Une consultation publique aura lieu sur le…

réglementaire et administratif) MELCCFP 3.2.1.A Publication de la mise à jour de la Directive 019 D’ici le 31 décembre 2023 3.2.1 B Consultation publique sur…

parentale PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1- Contexte Le présent mémoire a pour objet d’autoriser la publication du projet de règlement modifiant le Règlement…

© Fédération des cégeps Consultation publique sur le respect des principes de la Loi sur la laïcité de l’État et sur les influences religieuses Mémoire de la…

prenantes, les consultations ont pris les formes suivantes : • Des rencontres de consultations sectorielles, en collaboration avec plusieurs partenaires…

personnes nommées à des postes de la haute fonction publique qui ont participé au Programme de relève Le Programme de relève de la haute fonction publique a…