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Limite pour l’atteinte du seuil Seuil à obtenir --- Coefficient de distribution (CD) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 Coupe totale Structure…

disponible pour la récolte Superficie disponible pour la récolte AVANT le feu APRÈS le feu 2023-2024 2024-2025 Totale TIF* Totale TIF* 084-62 L16 2 052 256…

dans le but de les harmoniser et de les rendre plus efficaces. Une meilleure gestion des contrats pourra ainsi permettre une saine concurrence et l’obtention…

Fin des études 2024-2025 (≈24 mois) Plans et devis et demandes d'autorisation Relevés complémentaires pour validation des scénarios (≈3 ans) Travaux de…

r dans les communautés. Le Ministère pourra accorder une allocation maximale de 10 000 $ par stage aux établissements d’enseignement universitaire, laquelle …

générations. Pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne pourra excéder 45 % du PIB du Québec, alors que la dette représentant les déficits cumulés…

2024, date de votre demande d’accès, seront diffusés à l’adresse ci-haut mentionnée, le 15 février 2025. Finalement, les trois documents qui vous sont…

vous aurez la possibilité de faire un choix lors du prochain renouvellement de la police le 1er mai 2025, pour la première période d'implantation, et ce même…

vous aurez la possibilité de faire un choix lors du prochain renouvellement de la police le 1er mai 2025, pour la première période d'implantation, et ce même…

considérer que l’action effectuée précédemment n’était pas conforme). o Les erreurs administratives pourraient également inclure l’ensemble des révisions aux…