Résultats de recherche

2023. 3.7 Consultation publique L’article 61 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier stipule ceci : « Un plan spécial n’a pas à être…

Bois des Filion, le 15 octobre 2019 Objet : Mémoire pour la consultation publique PECC À qui de droit, Benny&Co. est une entreprise québécoise familiale…

producteurs agricoles ont participé à plusieurs chantiers, consultations, ateliers de réflexion, comités consultatifs et présentations publiques. Nous…

de fournir des commentaires de qualité dans une période de consultation très restreinte, il semble que le processus de consultation publique soit…

es. 2. Contexte du présent mémoire La FEUS dépose ce présent mémoire dans le cadre de la consultation publique qu’a ouverte la ministre de l’Enseignement…

tenues entre les autorités du Ministère et le comité consultatif en décembre 2012, mai 2013 et mars 2015. La liste des membres du comité consultatif est…

SÉCURITÉ PUBLIQUE (2022). Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2019.…

tif) MELCCFP 3.2.1.A Publication de la mise à jour de la Directive 019 D’ici le 31 décembre 2023 > La publication est reportée à une date ultérieure. 3.2.1.B…

planification que la consultation ont été réalisées dans un cadre de sécurisation culturelle. Une consultation de gestionnaires du RSSS a été réalisée en…

chiffrement publique. Il est utilisé conjointement avec XML Signature et XMLenc. XKMS est composé de deux parties : XKISS pour les requêtes de localisation…