Résultats de recherche

011-02_P-38.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2010/10-914-08.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/2010/10-914-08.pdf…

accomplies. Une interdiction formelle des pratiques religieuses collectives publiques serait instaurée. L’usage de la voie publique, au sens de la Loi sur…

MSP to use my personal information to make inquiries with my employer regarding the supporting documentation provided, for example, for employer-provided…

Cela aurait donc un impact positif sur l'emploi. Tableau 3 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre d’emplois touchés Impact favorable…

dans les organisations publiques 2804145 SAIGP - Service de l'Accès à l'information et gestion des plaintes 1 2021-12-08 Formation à distance Institut…

ent durable dans l’administration publique 6 Objectif gouvernemental Objectif 1.1 : Renforcer les pratiques de gestion écoresponsables dans l’administration …

gestion. A. Les principes en matière de publication de l’information Des principes en matière de publication de l’information jouent un rôle clé dans la publ…

Les frais généraux non liés au projet, notamment les salaires et autres avantages liés à l’emploi de tout employé du bénéficiaire ainsi qu’aux autres…

l’aide financière. b) Le BÉNÉFICIAIRE est responsable de tout dommage causé par lui, ses employés et employées, agents et agentes, représentants et…

la conception de services numériques – volets affaires et technologies de l’information ▪ employées et employés du gouvernement qui sont sollicités dans le…