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catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

du travail – heures normales de travail par semaine – cols bleus Durée du travail – heures normales de travail par semaine – cols blancs Durée du travail –…

Résiliation Annexe A – Politique de reconnaissance des intervenants Annexe B – Critères de reconnaissance des intervenants régionaux Annexe C – Critères…

Annexe 1 – Exemples de thématiques de recherche Recherche sur l’enseignement Recherche sur l’apprentissage Recherche sur l’environnement éducatif Annexe 2 –…

Présentation du projet – Quel est le projet? – Quelle sera sa durée durant l’exposition agricole? – En quoi suscitera-t-il l’intérêt de la population pour le…

d’aides financières – appels à projets; o Première rencontre du comité interministériel (CIMO); o Annonce du Fonds pour la faune nordique; • Démarche de…

les pratiques, particulièrement en présence d’impacts non souhaités ou déraisonnables. Finalement, bien que rattaché administrativement à l’Office des…

sont complètement défoliés. 14 Si l’épidémie ne touche pas encore votre boisé et que vous songez à faire une récolte, choisissez les arbres ou les…

Soutien à l’enseignement et à la recherche – Montant fixe - - - 686 686 1 372 Soutien à l’enseignement et à la recherche – Montant variable - - - 1 064 1 064…

EXHAUSTIF) Canada – Charte canadienne des droits et libertés (annexe B de la Loi de 1982 sur le Canada (R-U), 1982, c. 11) – Loi canadienne sur les droits de…