Résultats de recherche

directrice de la Direction de la gestion contractuelle et documentaire (DGCD), le secteur d’affaires remplit le formulaire « Autorisation en vertu de la LGCE…

rendre les infrastructures conformes aux normes actuelles. Tous les travaux permettront d’aider à remplir la mission de la Régie, en offrant à la population…

déclarés 4 −−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−− * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence d’engagement…

Téléphone : Courriel : 6. Signature Signature : Date (aaaa-mm-jj) : ENVOI DU FORMULAIRE Le formulaire rempli et signé ainsi que les documents qui…

d’un document téléchargeable. Ce formulaire doit être signé. Vous pouvez obtenir de l’aide pour remplir ce formulaire, du lundi au vendredi, de 8 heures à…

toute confidentialité. De plus, une citoyenne québécoise ou un citoyen québécois peut, si elle ou il remplit les conditions prévues par la loi, voter lors…

Ce formulaire doit être rempli par la personne aux études qui entreprend ou poursuit des études à l’extérieur du Québec. Il sert à faire reconnaître un…

Réservé à l’Aide financière aux études La personne conjointe de l’étudiant ou de l’étudiante doit remplir ce formulaire si elle doit contribuer au…

de « frapper avec un » par « utiliser son ». 5. L’article 283 de ces règles est modifi é par le rempla- cement du premier alinéa par le suivant : « Le…

que les éléments de visibilité envisagés pour illustrer la contribution du Secrétariat.) 6. Budget Remplir et joindre la grille budgétaire (fichier Excel au…