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Formulaire de demande de soutien financier

pdf 432 Ko Projets-inedits-education-Formulaire-soutien-financier.pdf

académiques (cosignataire de la demande) Prénom : Nom : Fonction : Courriel : Téléphone : Poste : Prénom : Nom : Fonction : Courriel : Téléphone : Poste : La…

Mise à jour : 2 octobre 2023

2025-26-058

pdf 757 Ko 2025-26-058.pdf

août 2025, reçue à nos bureaux le 11 août 2025, dont le but est d'obtenir copie de tout document, courriel ou message sur la plateforme Teams que…

Mise à jour : 2 septembre 2025

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1,09 Mo 23-722_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 14 juin 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 21 juin 2024

Accès à l'information - Les échanges entre la société Annexair et le sous-ministre adjoint aux industries stratégiques et aux projets économiques majeurs

pdf 1,09 Mo RA-annexair-ispem.pdf

economie.gouv.qc.ca P M m m m m Avis de confidentialité Ce courriel et toutes pièces attachées transmis sont à usage restreint. Si ce courriel ne vous est pa…

Mise à jour : 17 août 2021

Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du ministère de la Justice du Québec

pdf 630 Ko Declaration_services_MJQ.pdf

qu’entraîne leur témoignage. La Déclaration de principe concernant les témoins est disponible à l’adresse suivante:…

Mise à jour : 18 octobre 2024

Documents relatifs aux données sur le nombre de comités d’enquête mis en place annuellement depuis les cinq dernières années par le ministère de l’Éducation du Québec (MEQ) en vertu de l’article 28 de la Loi sur l’instruction publique.

pdf 271 Ko 24-874_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 7 mai 2025

24-258_Diffusion.pdf

pdf 231 Ko 24-258_Diffusion.pdf

: 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 8 août 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 12 août 2024

23-386_Diffusion.pdf

pdf 242 Ko 23-386_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 10 novembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 17 novembre 2023

Décision - Demande d'accès à l'information 22-02/048-JF

pdf 138 Ko DE_22-02-048-JF.pdf

Ouest, bureau A 301 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : (418) 627-6370 Télécopieur : (418) 643-1443 Courriel : bureau.aiprp@mern.gouv.qc.ca Le 9 mars 2022…

Mise à jour : 29 mai 2023

24033.pdf

pdf 919 Ko 24033.pdf

Accès à l’information et gestion des plaintes PAR COURRIEL 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 Le 22…

Mise à jour : 28 décembre 2022

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Déclaration de services aux citoyennes et citoyens du ministère de la Justice du Québec

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