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Témiscamingue en 2006 4 Tableau 2 La population algonquine de la MRC de Témiscamingue inscrite dans le registre des Indiens du ministère des Affaires…

km2 (2 172 000 ha). Source : ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Registre des aires protégées, 2007 Le portrait physique 36…

en matière de vérification (mission d’audit), de même que les bilans quinquennaux et la tenue de registres. Le RRVPE demande également l’internalisation des…

root zone management, protocol name and number registries, and other Internet protocol assignments. Some NENA documents may use IANA Protocol Registries…

(RLRQ, chapitre T-11.011, r. 2) z Règlement sur le registre des lobbyistes (RLRQ, chapitre T-11.011, r. 3) z Tarif des droits relatifs au registre des…

its main sources of revenue are the fuel tax and the fees from driver’s licences and vehicle registration. TABLE 9 Forecast revenues and expenditures for…

suggestions qu’il reçoit. RÉPARTITION DES PLAINTES VISANT DIRECTEMENT LE MINISTÈRE INSCRITES AU REGISTRE DES PLAINTES AU 31 MARS Type de plainte 2020-2021…

à la mise hors service d’immobilisations et sites contaminés-mesures d’allègement fiscal 3-71 Un registre doit être tenu pour ventiler les DCTP par…

cela n’est pas déjà fait et que vous êtes visé au sens de cette loi, de vous inscrire rapidement au registre des lobbyistes. Pour plus d’information sur la…

0,0 Total 34,8 Source : Sondage sur la Stratégie d’intervention, novembre 2020 à janvier 2021 Au registre des effets observés, certains établissements…