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Le nombre de personnel de direction et cadres dans le réseau scolaire public par Centre de services scolaire/Commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et par secteur d’activités ou établissements desquels ils relèvent (secteur jeunes, centres d

pdf 571 Ko 25-451_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

pdf 656 Ko 25-917_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 19 février 2026

Pour la période 2020-2021 à 2024-2025, le nombre d'élèves par cycle au Québec et par CSS, le pourcentage d'élèves qui se situent sous 60% et la moyenne et l'écart-type des notes en univers social au dernier bulletin pour chaque cycle ainsi que la

pdf 614 Ko 25-850_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 9 février 2026

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999-2000 à 2024-2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et

pdf 493 Ko 25-916_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 16 février 2026

Règles et normes du PAFIRSPA 2026

pdf 631 Ko PAFIRSPA2026-regles-normes.pdf

Infrastructure Canada. https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/eqaps-2018-2019-pratique-activite-physique-loisir.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichie…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Stratégie de mobilisation pour l’action climatique 2022-2027

pdf 1,17 Mo strategie-mobilisation-action-climatique.pdf

dans l’action climatique. www.environnement.gouv.qc.ca/programmes/ActionClimat http://www.unpointcinq.ca/barometre-de-laction-climatique-2021 http://www.unpo…

Mise à jour : 23 novembre 2022

Profil correctionnel 2015-2016 : les femmes confiées aux Services correctionnels

pdf 3,29 Mo profil_corr_femmes_2015-2016.pdf

167 pages. http://www.statcan.gc.ca/pub/85-002-x/2011001/article/11439-fra.pdf http://www.bdso.gouv.qc.ca/docs-ken/multimedia/PB01671FR_EnqueteQCSanteRapport…

Mise à jour : 22 juin 2021

AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

pdf 569 Ko AIR-202602-PL17-loi-stockage.pdf

dispose d’un potentiel géologique favorable 1 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/plan-mise-en-oeuvre 2 https://ww…

Mise à jour : 16 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant principalement la Loi sur le stockage de gaz naturel et sur les conduites de gaz naturel et de pétrole aux fins d’encadrer les réservoirs souterrains et certaines conduites

pdf 657 Ko AIR_202602_PL_stockage_carbone.pdf

dispose d’un potentiel géologique favorable 1 https://www.quebec.ca/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/plan-mise-en-oeuvre 2 https://ww…

Mise à jour : 12 février 2026

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées – 2021-2022 – Ministère des Finances

pdf 1,16 Mo MINFR_PlanAction_pershand2122.pdf

https://www.ophq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/MALPH/MALPH_Capsule-2_Incapacite-motrice.pdf https://www.ophq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/MALPH/MALPH_Caps…

Mise à jour : 10 octobre 2023

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Le nombre de personnel de direction et cadres dans le réseau scolaire public par Centre de services scolaire/Commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et par secteur d’activités ou établissements desquels ils relèvent (secteur jeunes, centres d

Nombre d’inscrits au programme, le nombre de débutants (nouveaux inscrits) ainsi que le nombre de diplômes émis, selon l'établissement de formation, de 1999 à 2025, pour les programmes suivants: Technique d’hygiène dentaire (111.A0 et 111.B0 si

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