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PQI 2022-2032 Ventilation des disponibilités (contribution du gouvernement du Québec, en millions de dollars) PQI 2021-2031 PQI 2022-2032 Évolution des…

ticides https://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/dangereux/index.htm https://www.environnement.gouv.qc.ca/matieres/dangereux/index.htm 40 Ne constitue…

DE LA DAJ : On prévoit habituellement une indexation annuelle au coût de la vie, à charge pour le ministre de publier chaque année le résultat de cette index…

habitat du cerf. 3 Définition tirée de : mddefp.gouv.qc.ca/biodiversite/aires_protegees/registre/index.htm. Guide d’aménagement des ravages de cerfs de…

paramètre fait l’objet d’une indexation annuelle automatique depuis le 1er janvier 2007. L’arrondissement se fait au dollar près. (2) Ce paramètre fait…

s et salariaux, le calcul des coûts de reconduction considère notamment des éléments tels que l’indexation du prix des biens et services et les variations de…

terme 477 300 477 300 5 - 6 Financement des garderies et de la résidence 264 694 264 694 7 - 8 Indexation du capital de certains fonds de dotation 70 093 70…

être indexé, par rapport à l’IPCQ-SATC moyen pour la période de 12 mois qui aura pris fin le 30 septembre de l’année antérieure à l’année précédant celle…

surpresseur Forest 2021-04-05 6 935 698 $ 03005 Gaspé 11 Travaux de remplacement du système de ventilation de l'usine d'épuration de Gaspé 2023-10-02 6 935…

deux ans afin de tenir compte des accords de libéralisation des marchés publics qui prévoient l’indexation de ce seuil1. 1 Pour référence, le seuil d’appel…