Résultats de recherche

du domaine de l’État. Le PATP est conçu à l’échelle d’une région administrative. Il établit et véhicule les orientations du gouvernement pour l’utilisation…

qualitative par approche inductive constituée d’entretiens semi-directifs, il convient de préciser les catégories des interlocuteurs clés interrogés lors de…

toutes les femmes violentées. Beaucoup d’entre elles ont dû fuir leur domicile, n’ont plus accès à un véhicule et disposent de ressources financières…

réception du jugement, le curateur délégué établit le plan de représentation qui comporte quatre catégories d’enjeux : • L’enjeu autonomie comprend les…

dépenses budgétaires. Le processus budgétaire inclut l’élaboration du discours sur le budget, principal véhicule du gouvernement pour soumettre sa politique…

disponibilité de ces infrastructures est un incontournable pour les déplacements des citoyens, en véhicule personnel, en transport collectif ou pour le…

ité et le bon état de ces infrastructures sont indispensables aux déplacements des citoyens, en véhicule personnel ou en transport collectif ainsi qu’au…

de rémunération, de fonctionnement et de transfert associés à la réalisation de chaque axe. Deux catégories ont été ajoutées, soit les activités…

des viaducs. Leur disponibilité est indispensable aux déplacements des citoyens, que ce soit en véhicule personnel ou en transport collectif, ainsi qu’au…

qu’il est encore en construction. Sont exclus de la présente définition les objets flottants des catégories prévues par règlement. » Règlement sur les…