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  • Plan_d_action_nordique_2023-2028_.pdf

    pdf 3,24 Mo Plan_d_action_nordique_2023-2028_.pdf

    du territoire est aussi un facteur clé pour la pratique des activités de chasse, de pêche et de piégeage, particulièrement pour les Premières Nations et les…

    Mise à jour : 19 décembre 2023

  • Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la possession et la vente d’un animal, le Règlement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles et le Règlement sur les activités de chasse

    pdf 608 Ko air-possession-vente-animal-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-activites-chasse-2024.pdf

    devant être exemptées des interdictions du Règlement. Le Comité conjoint de chasse, de pêche et de piégeage, de même que les communautés autochtones ont…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • Entente sur la consultation et l'accomodement entre Abitibiwinni et le Québec

    pdf 919 Ko 2017-02-16_pikogan-accomodement.pdf

    compris un titre aborigène, que peut avoir la Première Nation Abitibiwinni ainsi qu’à tout droit de piégeage visé à l’article 23(a) de la Loi sur les droits…

    Mise à jour : 24 octobre 2025

  • Document déposé - DOSSDEC

    pdf 10,21 Mo RA-Documents-lancement-et-suivi-Pagmar.pdf

    pesticides de la sous-catégorie B2 (3 ans) 58 Autorisation de vente de permis de chasse, de pêche et de piégeage 59 Interdiction de vente aux mineurs - tabac…

    Mise à jour : 4 juillet 2022

  • Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels 2023-2028 - Nord-du-Québec

    pdf 1,09 Mo RA_PAFIO_Nord-du-Qc_juin2024.pdf

    les chemins soient des chemins d’hiver dans le secteur de ses deux baux d’abris sommaires et de piégeage. Les préoccupations liées à l’utilisation des…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Projet de parc Albanel-Témiscamie-Otish

    pdf 1,43 Mo RA_Etat-connaissances_Albanel.pdf

    et de piégeage aux communautés concernées. Les Terres de catégorie III de Mistissini (113 148 km2) maintiennent le droit d’exploitation des ressources…

    Mise à jour : 27 septembre 2023

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028

    pdf 9,05 Mo PL_PAFIT_Nord-du-Qc_UA08751.pdf

    forestiers qui favorise les activités forestières, minières, énergétiques, de chasse, de pêche, de piégeage, de récolte de PFNL et de VTT. Prévisibilité des…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Plan d’action de développement durable 2023-2028

    pdf 3,10 Mo plan-developpement-durable.pdf

    pratique d’activités fauniques, notamment l’observation ou la pratique de la chasse, de la pêche ou du piégeage, la nature a un effet bénéfique sur la santé…

    Mise à jour : 26 mars 2025

  • Engagements financiers de plus de 25 000$ en octobre 2025

    pdf 2,19 Mo engagements-financiers-2025-10.pdf

    CATÉGORIE : DIVERS Essipit OBJET : Entente de services pour la réalisation d'activités de piégeage visant à initier le suivi…

    Mise à jour : 23 février 2026

  • Rapport annuel de gestion 2023-2024

    pdf 2,18 Mo rapport-annuel-gestion-2023-2024-melccfp.pdf

    faunique financées par le crédit au net découlant de la vente des permis de chasse, de pêche et de piégeage. L’écart restant s’explique par des dépenses…

    Mise à jour : 24 septembre 2024

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