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in the definition of practitioner was intended to reflect Revenu Québec’s administrative practice prior to 2005. 89 Professional Code (CQLR, chapter C-26),…

une amélioration à un système existant. Normes d’allocation 4. L’allocation du cégep est accordée a priori. 5. La répartition de l’enveloppe, entre les…

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intégré 2015 133 6.6.3 ÉPREUVE SYNTHÈSE DES ACQUIS EXTRASCOLAIRES PRIOR LEARNING EXAMINATION L’épreuve synthèse des acquis extrascolaires Prior Learning…

on des valeurs des droits des participants lors du transfert dans un autre régime de retraite. A priori, le comité était d’avis que les valeurs de droits…

et aux citoyens d’expérimenter des contenus, par exemples culturels ou religieux, qui leur sont a priori étrangers. Cette mise en contact est susceptible…

Portrait obtenu Comité de suivi Mars 2025 Réalisée Le comité de suivi a conclu qu’aucun poste n’est a priori moins propice à la participation des personnes…

% pour le livre scolaire, technique et scientifique. Bien que ces pourcentages puissent sembler a priori élevés, précisons que, selon une analyse de la…

the sector was carried out following public consultation and the aboriginal community of Pikogan prior to the sale. While the MRNF acknowledges the comment,…

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