Résultats de recherche

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2,37 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

coopération réglementaire avec les autres juridictions canadiennes ; • délivrance d’attestations et de certificats relatifs aux crédits d’impôt et aux congés…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 2,34 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_23-24.pdf

réglementaire avec les autres provinces ou territoires canadiens ; • délivrance d’attestations et de certificats relatifs aux crédits d’impôt et aux congés…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

pdf 1,74 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_24-25.pdf

réglementaire avec les autres provinces ou territoires canadiens; • délivrance d’attestations et de certificats relatifs aux crédits d’impôt et aux congés…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Septembre 2025

pdf 336 Ko RA_Acces_Eng_fin_09-2025_MJQ.pdf

Justice I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-05-07 1846571 Renouvellement des certificats SSL du ministère de la Justice Entrust Limited…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Rapport de suivi de la consultation publique sur les plans d'aménagement forestier intégré tactiques 2023-2028 pour les unités d’aménagement 026-61, 026-62, 026-63, 026-64, 026-65, 026-66, 085-51, 085-62, 086-52, 086-63, 086-64, 086-65, 086-66, 087

pdf 794 Ko RA_PAFIT_Nord-du-Qc_2023-2028_01.pdf

cartes. Le respect des modalités associées à ces aires est primordial pour le maintien de nos certificats et nous demandons que celles-ci soient réintégrées…

Mise à jour : 22 août 2024