Résultats de la recherche
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Analyse d'impact réglementaire - Stratégie gouvernementale du développement durable 2023-2028
pdf 1,08 Mo 2023-1441_air.pdf
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2018-2019 Budget - Budgetary Process and Documents: Public Financial Accountability
pdf 1,40 Mo BudgetaryProcess_1819.pdf
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Compte-rendu – Rencontre régionale – Régions de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec
pdf 448 Ko CR_Abitibi-Nord-du-Quebec.pdf
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Guide des indicateurs du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climats
pdf 619 Ko guide-indicateurs-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf
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Politique de confidentialité - Application du règlement sur les politiques de confidentialité des organismes publics recueillant des renseignements personnels par un moyen technologique - Avril 2024
pdf 439 Ko Application_Reglement_Politique_Confidentialite.pdf
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Rencontres pour l'élaboration du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre juin 2022 et mars 2023
pdf 1,53 Mo Rencontres-elaboration-PAGLCHT-CF-20231205-1.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028
pdf 1,15 Mo 2022-0223_air.pdf
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Collectif-Vital_.pdf
pdf 368 Ko Collectif-Vital_.pdf
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Demande copie de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d’opinion commandés par le MESS du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables.
pdf 693 Ko AI_M20253302_Demande_Copie_Registre_Tableau_liste_sondage_MESS_2018-10-01_Au_2025-06-01.pdf
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Cadre normatif s'appliquant au domaine minier
pdf 689 Ko Cadre-normatif-domaine-minier.pdf
