Résultats de la recherche
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Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'août 2024
pdf 907 Ko Engagements-financiers-08-2024.pdf
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Engagements financiers - Décembre 2023
pdf 918 Ko decembre2023.pdf
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Rapport annuel d'activités 2023-2024 Région de la Vallée-de-l'Abondance
pdf 1,32 Mo RAA_Region_9_Vallee-de-l_Abondance.pdf
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Présentation PowerPoint
pdf 1,24 Mo Rapport-accueil-final-26avril.pdf
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Projet de réglement du Comité paritaire sur l'industrie des services automobiles de la région de Québec - Analyse d'impact réglementaire
pdf 388 Ko AIR_auto-qc-revision-base-calcul-prelevement-artisans-assujettis_MTRAV.pdf
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Renseignements complémentaires - Profil financier
pdf 1,21 Mo renseignements_complementaires_2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés
pdf 708 Ko air-projet-reglement-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-08-2022.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement sur les redevances favorisant le traitement et la valorisation des sols contaminés excavés
pdf 672 Ko air-redevances-traitement-valorisation-sols-contamines-excaves-05-2022.pdf
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