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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les droits et tarifs exigibles en vertu de la Loi sur les entreprises de services monétaires

pdf 112 Ko 2024-0159_memoire.pdf

analyse d’impact réglementaire n’est pas requise. 7- Consultation entre les ministères et avec d’autres parties prenantes Le ministère des Finances a donné…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Capitale-Nationale – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1,34 Mo FIC_OuranosCapNat.pdf

Analyse des impacts des vagues régionales de chaleur extrême sur la santé au Québec de 2010 à 2015. 2017. En ligne :…

Mise à jour : 22 septembre 2020

Pascal Dubois

pdf 6,66 Mo pascal-dubois.pdf

énergétique du Québec, nous ferons du Québec un chef de file nord-américain dans les domaines de l‘efficacité énergétique et des énergies renouvelables. Avec…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Règlement modifiant le Règlement sur les animaux en captivité

pdf 388 Ko animaux_captivite_memoire.pdf

et des Parcs GOUVERNEMENT DU QUÉBEC Le 12 juin 2020 TITRE : Règlement modifiant le Règlement sur les animaux en captivité PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1-…

Mise à jour : 25 février 2021

L’entretien et le réglage du pulvérisateur

pdf 757 Ko FI_Entretien_reglage_pulverisateur_MAPAQ.pdf

Mon pulvérisateur à rampe. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, Québec. 110 p.…

Mise à jour : 30 juin 2025

LCPT_Contribution à l’élaboration de la Stratégie nationale de prévention en santé 2025_Avril 2025

pdf 269 Ko la-cantine-pour-tous_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

Québécois. Numéro 3. Institut national de santé publique du Québec. Québec. 35 p. IRIS, Étude Un programme universel d’alimentation scolaire pour le Québec,…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Développement durable de l'énergie éolienne – Considérations générales en matière d'évaluation foncière municipale concernant l'implantation d'éoliennes

pdf 279 Ko eoliennes_f09_considerations_evaluation_fonciere.pdf

le Tribunal administratif du Québec (TAQ) ont statué sur l'importance d'évaluer des causes externes à la propriété et reconnu quelques-unes d’entre elles…

Mise à jour : 16 mars 2011

Documentation transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 416 Ko reponse_F2024078.pdf

Quel sera l’impact sur l’offre de services de garde dans la région à la suite de l’arrivée massive de travailleurs? La création de 3 000 nouveaux emplois…

Mise à jour : 10 septembre 2024

Fiche 9 : Travaux en présence d’espèces exotiques envahissantes floristiques

pdf 302 Ko fiche9-habitat-rainette-presence-especes-exotiques-envahisantes.pdf

FP https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/faune/gestion-faune-habitats-fauniques/gestion-especes-exotiques-envahissantes/pr…

Mise à jour : 19 juin 2025

Reference Framework for Control Measures in Schools

pdf 1,47 Mo Cadre-reference_Mesures-controle-AN.pdf

psychoéducateurs et des psychoéducatrices du Québec Ordre des psychologues du Québec (OPQ) Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec (OPPQ) Québec…

Mise à jour : 11 septembre 2025

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