Résultats de recherche

son consentement. 1982, c. 30, a. 24. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

populations 88,80 0,20 - 73,10 - - 67,30 8,30 - 33 Beaux arts - - - 1,40 5,80 - 3,60 - - 34 Sciences pures 168,47 51,00 33,00 195,27 56,60 30,75 199,42 60,29…

Légaré, responsable de table (du 21 mars au 30 avril 2024); Monsieur Benoît Huard, représentant du Bureau de la négociation gouvernementale (BNG) (du 21 mars…

cités et villes (art. 29.5 – Entente avec une autre municipalité, un établissement public, une commission scolaire, un établissement d'enseignement ou un…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/coordonnees-structure/organismes-lies/commission-consultative-enseignement-prive…

-2024_final Budget au 30 juin 2024 2023-2024 Fonds de fonctionnement Fonds des immobilisations Total Cégep Montmorency Cégep Montmorency Variation du solde…