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Bilan au 31 mars 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2023-2025

pdf 657 Ko BI_Plan_action_PQVMCS_31mars2024.pdf

administratif) MELCCFP 3.2.1.A Publication de la mise à jour de la Directive 019 D’ici le 31 décembre 2023 > La publication est prévue au 30 septembre 2024.…

Mise à jour : 13 septembre 2024

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4,88 Mo Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

ation/publications-adm/SCF/publications/violences/Synthese-consultation-violence-2021.pdf?1644588766…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

pdf 2,37 Mo Documents-plan-contrer-violence-Rebatir-CF-20230905-1.pdf

ation/publications-adm/SCF/publications/violences/Synthese-consultation-violence-2021.pdf?1644588766…

Mise à jour : 2 octobre 2023

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

régulateurs afin de centraliser l’accès aux publications pour les entreprises qui souhaiteraient les consulter. ENCADRÉ 4 – DÉLAIS ET FRÉQUENCES DE PUBLICATI…

Mise à jour : 26 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

pdf 531 Ko 2022-0226_air.pdf

règlement, il n’est pas opportun de réaliser d’autres consultations. La publication en préavis à la Gazette officielle du Québec et les consultations…

Mise à jour : 9 janvier 2023

FIA-fonds-initiatives-autochtone-III.pdf

pdf 8,64 Mo FIA-fonds-initiatives-autochtone-III.pdf

un appel d’offres ouvert avec annonce publique. Dans le cas d’un appel d’offres ouvert avec annonce publique, les demandes de soumissions sont annoncées publ…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles (REIMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matiè

pdf 161 Ko reimr-consultation-2026-03-11-enfouissement-incineration-matieres-residuelle.pdf

s ATTENTION Il est important de préciser que cette version administrative vise à faciliter la consultation des modifications proposées par le projet de…

Mise à jour : 11 mars 2026

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 12,07 Mo PAGMSCPNI-2022-2027.pdf

2022-2027 découlent directement des conclusions de ces visites et de consultations menées auprès de nos partenaires autochtones. Ces consultations m’ont…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

pdf 12,07 Mo PAGMSCPNI_22-27.pdf

2022-2027 découlent directement des conclusions de ces visites et de consultations menées auprès de nos partenaires autochtones. Ces consultations m’ont…

Mise à jour : 4 novembre 2022

Mise à jour 2024 – Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance – Stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027

pdf 1,81 Mo STR-strategie-violence-sexuelle-conjugale-2022-2027-maj2024-SCF.pdf

ation/publications-adm/SCF/publications/violences/Synthese-consultation-violence-2021.pdf?1644588766…

Mise à jour : 30 avril 2024

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Bilan au 31 mars 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2023-2025

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Documents dans le cadre du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les espèces fauniques menacées ou vulnérables et leurs habitats

FIA-fonds-initiatives-autochtone-III.pdf

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles (REIMR) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matiè

Plan d’action gouvernemental pour le mieux-être social et culturel des Premières Nations et des Inuit 2022-2027 - Ensemble pour les prochaines générations

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