Résultats de recherche

l’immigration au Québec : ► une consultante ou un consultant en immigration reconnu et inscrit au Registre québécois des consultants en immigration; ► une ou…

doses administrées comprennent également le calcul des doses considérées comme invalides dans le registre de vaccination. Un individu peut avoir reçu plus…

ants et les fournisseurs de matériaux et de services. Le gestionnaire du projet doit remplir le registre de ces informations et faire un rapport au…

après la date et l’heure limites fixées pour la réception des soumissions; d) ne pas être inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

(1) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0,0 0,0 Dépenses…

existante) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses…

(1) Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0,0 0,0 Dépenses…

devoir du gestionnaire délégué aux données numériques gouvernementales du Ministère de tenir un registre de toute communication ou utilisation autorisée,…

mises en place ainsi que les extrants découlant de celles-ci; ◼ toute pièce justificative, tout registre, tout livre comptable ou tout renseignement…

leur entrée en vigueur permettre des projets pilotes en la matière, tels que l’introduction d’un registre électronique de signatures. 5- Autres options 5.1…