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accessible. Vous le trouverez ci-joint. Nous vous indiquons que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous…

concernent. Le Conseil constitutionnel y remédie. Il sera composé de cinq membres, dont son président. Ceux-ci sont nommés aux 2/3 des membres de l’Assemblée…

analyse, nous vous informons que votre demande est acceptée. Vous trouverez ci-joint les documents que nous détenons en lien avec celle-ci. Nous souhaitons…

d’Art et Technologie des Médias du cégep de Jonquière dans les cinq dernières années. Vous trouverez ci-annexé le document pouvant répondre à votre demande.…

type (0,91 m x 0,27 m x 2,14 m) de 6 tablettes et des allées fixées à 1,5 m. Superficie (m2) : 8 8 8 8 8 8 Atlas Superficie allouée = 4 étagères x 2,88…

2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638246845538736652%7CUnknown%7CTWFpbGZsb3d8eyJWIjoiMC4wLjAwMDAiLCJQIjoiV2luMzIiLCJBTiI6Ik1haWwiLCJXVCI6Mn0%3D%7C30…

.................................................... 8 1.4 La désuétude de différentes mesures et l’accroissement des difficultés d’application . 8 1.5…

délai légal de 10 jours ouvrables, celle-ci peut s’adresser au responsable du traitement des plaintes de l’organisme scolaire, préférablement par écrit. •…

........................... 8 4.3 Volumes à récupérer…

standard S G Q R I 0 0 8 du gouvernement du Québec concernant l’accessibilité d’un document téléchargeable. Vous pouvez obtenir de l’aide concernant son…