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Recenser les politiques publiques, les pratiques et les directives québécoises dans plusieurs secteurs (éducation, sports et loisirs, famille, santé et…

ocri.ca/salle-de-presse/publications/le-point-sur-le-projet-de-modification-des-regles-concernant-ladoption-de-lapproche-relative-la…

ministere/famille/publications/plan-action-concerte- prevenir-contrer-intimidation] (Consulté le 26 novembre 2024).…

Mémoire Consultations prébudgétaires 2026 Ministère des Finances du Québec Mémoire - Consultations prébudgétaires 2026 - 2 1. Mise en…

re-de-la-s%C3%A9curit%C3%A9-publique/ étendre le pouvoir du ministre d'établir des lignes directrices à tout sujet relatif à l'activité policière et de les…

apprendre davantage sur le sens de « donner un avis » et « être consulté ». 2 Consulter la fiche 24 sur les autres avis et consultations concernant le…

SES SECTEURS D’ACTIVITÉ La curatrice publique est une personne nommée par le gouvernement du Québec. Me Julie Baillargeon-Lavergne a été nommée curatrice pub…

contestations judiciaires, à la participation à des mouvements sociaux ou à la diffusion de publicités. Les consultations particulières sur le projet de loi…

Consultation sur la planification pluriannuelle en immigration Mémoire du Regroupement des cégeps de régions MÉMOIRE DÉPOSÉ DANS LE CADRE DES CONSULTATIONS…

un appel d’offres ouvert avec annonce publique. Dans le cas d’un appel d’offres ouvert avec annonce publique, les demandes de soumissions sont annoncées publ…