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393 73 Accélérer le financement de projets utilisant des rejets thermiques et mettre en place un registre obligatoire des rejets thermiques importants…

budgétaires. a) Conservation des pièces justificatives La GS doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi…

a) Conservation des pièces justificatives La garderie doit conserver, pendant six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à…

cela n’est pas déjà fait et que vous êtes visé au sens de cette loi, de vous inscrire rapidement au registre des lobbyistes. Pour plus d’information sur la…

des employés disponibles afin de placer chaque candidat au bon endroit. À cet effet, il opère un registre des travailleurs et relève les besoins des…

des personnes victimes d’infractions criminelles 59 643,4 66 909,1 - 66 909,1 (7 265,7) Fonds des registres du ministère de la Justice 53 134,5 51 950,9 - 51…

(Décret n° 7.830 du 17 octobre 2012 prévoyant le système d'enregistrement de l'environnement rural, le registre de l'environnement rural et…

genre ou le nom choisi dans la documentation officielle (permis d’exercice, tableau de l’ordre, registre des membres en ligne, etc.)62. De manière plus…

d’un employeur ou de la part de l’Assureur dans la tenue des registres concernant l’assurance, ni aucun délai dans la compilation de tels registres ne peut…

établissements sans employés sont exclus. Source : Statistique Canada, tableau 33-10-0806-01, selon le Registre des entreprises du Canada; compilation du…