Résultats de la recherche
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Annexe I Balises sectorielles des ententes de développement culturel
pdf 130 Ko Annexe-I-balises-sectorielles-pedc.pdf
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Synthèse des commentaires émis par les participants - Baie-Comeau
pdf 585 Ko synthese-commentaires-Baie-Comeau.pdf
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Lexique pour le programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel
pdf 185 Ko Lexique-pafonlc.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en région, mesure 4078
pdf 1,67 Mo FO_formulaire-demande4078-PADAAR_MAPAQ.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d'appui au développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire en régions - mesure 4074 : groupe relève agricole
pdf 2,58 Mo FO_formulaire-demande4074-gr-PADAAR_MAPAQ.pdf
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Manuel du participant, écoconduite pour conducteur de tracteur routier
pdf 0,91 Mo ecoconduite-manuel-participant-tracteur-routier.pdf
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Synthèse des commentaires - Réflexion sur la place du Québec dans la mise en valeur des minéraux critiques et stratégiques
pdf 231 Ko RA_synthese_Commentaires_mineraux_critiques_strategiques_MERN.pdf
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Vous avez été victime d'un acte criminel? Vous avez des droits!
pdf 533 Ko dep_victimes.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023
pdf 1,49 Mo TECQ_2019-2023_guide_relatif_modalites_juin_2019_a_juin_2021.pdf
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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022
pdf 1,66 Mo TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf