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Règles budgétaires-Programme de financement des infrastructures 2024-2025

pdf 690 Ko ReglesBudg-PFI_2024-2025_CPE.pdf

ion des arts) ou à toute autre politique applicable en matière d’intégration des arts. Les CPE qui signent une Entente-Ministère-CPE après le 28 juin 2019…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5,05 Mo engagements_financiers_mars_2022.pdf

sports, les arts et la culture Circonscription électorale: Bourassa-Sauvé 166 163 165 164 30 de 33 FORMULAIRE 4 LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $…

Mise à jour : 9 février 2023

La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école.

pdf 0,91 Mo 24-18_Diffusion.pdf

Spécialisation en menuiserie architecturale Techniques de métiers d'art Devis scolaire Nombre d'élèves 75 23 115 88 Techniques de métiers …

Mise à jour : 8 mai 2024

Document faisant état du bilan des consultations tenues en ligne du programme ECR, produit entre le 1er octobre 2019 et le 1er mars 2020 et la liste des mémoires reçus lors de la consultation.

pdf 249 Ko 23-612_Diffusion.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 7 mars 2024

24-46_Diffusion.pdf

pdf 276 Ko 24-46_Diffusion.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 21 mai 2024

RA-avenant-a-la-convention-aide-financiere.pdf

pdf 1,15 Mo RA-avenant-a-la-convention-aide-financiere.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 6 juin 2024

Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023

pdf 479 Ko 23-510_Diffusion.pdf

modifier, d’annuler ou de ne pas annuler l’accréditation dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la demande ou dans les 30 jours qui suivent le…

Mise à jour : 24 janvier 2024

Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mécénat Placement Culture, volet B

pdf 2,66 Mo Conditions-octroi-mecenat-volet-B.pdf

ca/gouvernement/ministere/culture- communications/signatures. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications/signatures…

Mise à jour : 19 décembre 2024

Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mécénat Placement Culture, volets A et C

pdf 2,66 Mo Conditions-octroi-mecenat-volets-A-et-C.pdf

ca/gouvernement/ministere/culture- communications/signatures. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications/signatures…

Mise à jour : 19 décembre 2024

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

pdf 10,95 Mo DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

l’acquisition à des fins de conservation d’un ou de plusieurs lots. Le 30 août 2023, une demande de précisions a été formulée par le Ministère et l’objet de…

Mise à jour : 28 septembre 2023

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Conditions d'octroi de l'aide financière du programme Mécénat Placement Culture, volets A et C

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 2

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