Résultats de la recherche
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Mémoire concernant le Amendements au Projet de loi n° 37 : Loi sur le commissaire au bien-être et aux droits des enfants
pdf 183 Ko 2024-0028_memoire.pdf
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Fiche synthèse Portrait socioéconomique – MRC de Lotbinière
pdf 357 Ko FI_Portrait_Lotbiniere_2024.pdf
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Mémoire Réalité policière - Andrée Béchard
pdf 667 Ko MEM_CIT_andree_bechard.pdf
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Documentation sur l'avortement et la violence conjugale
pdf 3,91 Mo Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf
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Progression des apprentissages – Programme Culture et citoyenneté québécoise – Enseignement secondaire
pdf 818 Ko PFEQ-progression-apprentissages-culture-citoyennete-quebecoise-secondaire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 430 Ko 2021-0197_air.pdf
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Frais de déplacement au Québec – Activités des ministres et titulaires d’emploi supérieur - Avril à juin 2025
pdf 94 Ko 2526_t1-art17_deplacement-ministres-tes-quebec.pdf
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Réseau Environnement
pdf 427 Ko reseau-environnement.pdf
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Directive du Secrétaire général et greffier du Conseil exécutif concernant les modalités d’organisation et les règles générales de fonctionnement du Conseil exécutif
pdf 673 Ko Codification_administrative-Directive.pdf
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Plan d'action 2025-2026 à l'égard des personnes handicapées et bilan des réalisations 2024-2025
pdf 1,01 Mo PL_plan_action_personnes_handicapees_2025-2026_MAPAQ.pdf
